A mon avis, l'article 9, il faut le virer Ne serait-ce que parce que cette oeuvre et ce support ne sont pas diffusés par le compositeur mais l'ecole (maintenant et à l'avenir) Entre les lignes, ça veut dire clairement que l'ecole ne s'occupera jamais de ce genre de déclaration et que si il y a un m...

Merci pour votre soutien. Voici ce qu'elle m'a écrit "Nous venons d’appeler la SACEM, notre contrat ne vous empêche pas de percevoir les droits de la SACEM lorsque le film sera diffusé. Il suffit que vous déclariez l’œuvre et que vous soyez inscrit à la SACEM. Vous pouvez voir cela dans le cont...

Que dois-je faire ? lire les multi posts sur la relation des écoles avec les compositeurs :) donc bienvenue sur ce forum ! la jeune fille mélange un peu tout. un contrat de cession permet juste au "producteur" de pouvoir distribuer son film car tous les auteurs ont cédés leurs droits . qu...

Bonjour à tous ! J'ai fait la musique d'un court métrage produit par l'E.... Je ne citerai pas le nom pour ne pas porter quelconques préjudices... Ce film sera apparement diffusé dans un très grand parc d'attraction et de loisirs français ( et de haute technologie) qui commence par F... Et qui fini ...