{ quels recours possibles ? ... }

[music4motion]

Message  { par music4motion - le 12/04/2016 22:24:45 }  Bonjour à tous, Il y a quelques mois, j'ai travaillé sur un projet pour lequel j'ai composé plusieurs musiques. J'avais alors proposé des contrats de cession des droits d'exploitation au porteur du projet qui avait alors refusé de les signer, prétextant que la confiance était plus important que des contrats ... Et j'ai laissé couler ... Je sais pas pourquoi, cela ne me ressemble vraiment pas ... bref. M'apercevant au fil du temps que le projet était aussi bancale que le porteur lui-même, je lui ai indiqué que je quittait le projet et que sur les 8 musiques composées, je lui en laissais 2 (il m'avait versé une somme d'argent quelques temps auparavant, raison pour laquelle je lui laisse deux titres) et reprenais les 6 autres, afin de les exploiter dans d'autres projets ... ou pas, ce sont mes oeuvres après tout et j'ai bien le droit d'en faire ce que j'en veux ! Malgré mes différents appels et mails, rien n'y fait, il a conservé ces 6 oeuvres ... Et je n'ai d'ailleurs aucun moyens de savoir si celles-ci génèrent ou non des revenus ... Mes questions sont les suivantes : - suis-je dans mon bon droit de lui demander de ne plus exploiter ces oeuvres, sachant que pendant plusieurs mois j'avais donné un accord tacite (puisque je participais au projet) ? - dans l'affirmative, quels sont les recours à ma disposition pour l'obliger à ne plus exploiter ces oeuvres ? (sachant que je ne roule pas sur l'or et que je préférerais éviter d'en arriver à devoir demander les services d'un avocat ... Mais bon, si je dois en arriver là, je verrais au moment venu) ? Dernière précision utile : j'ai déposé un copyright sur ces musiques. Merci infiniment pour votre aide ! Cordialement,            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[olan]

Message  { par olan - le 13/04/2016 17:15:05 }  Bonjour, Le contrat protège l'utilisateur de la musique (il fixe le cadre dans lequel il a le droit d'utiliser ta musique) Sans ce contrat l'utilisation est illégale. Surveille le projet ou ses activités et si tu entends quelque chose qui t'appartient, tu es en droit de demander des explications à ton ex meilleur ami....qui devra se justifier (en fait il ne pourra pas) Enfin c'est ce que je pense. Si quelqu'un a un autre avis...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[music4motion]

Message  { par music4motion - le 13/04/2016 23:09:19 }  Merci pour ta réponse. Ses explications, je les ai déjà eu. Il m'a dit que j'avais bossé sur le projet et que donc les musiques lui appartenaient ... D'où ma question concernant mes recours possibles, parce qu'apparemment, il n'en a rien à faire de ce que je lui dit et il exploite actuellement mes musiques sans mon autorisation. Et soit dit en passant, nous n'avons jamais été ami, mais ça c'est une autre histoire. Si quelqu'un a d'autres suggestions ou souhaite partager une expérience similaire, je suis tout ouï. Un grand merci par avance.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[olan]

Message  { par olan - le 14/04/2016 10:06:26 }  tu as des bulletins de salaires et/ou un contrat de travail? Si tu n'as pas, je ne vois pas comment il pourrait justifier cette "appropriation" Si tes morceaux sont à la s a c e m, va les voir, il y a un conseil juridique, c'est le plus simple.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition