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   - bsteven -
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    Aide formulaire BMI

Message  { par bsteven

Bonjour Ă  tous,

Je souhaite m'inscrire Ă  la BMI mais je suis totalement perdu au moment de remplir le formulaire d'inscription .
Est-ce que quelqu'un peux m'aider .

Merci beaucoup d'avance. :| 
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   - Vegasound -
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par Vegasound

Hé oui c'est déjà pas simple en France alors aux US...

Mais pourquoi tout simplement ne pas t'inscrire Ă  la s a c e m ? La s a c e m a des accords avec la BMI pour rĂ©cupĂ©rer tes droits sur le territoire amĂ©ricain. 
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   - bsteven -
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par bsteven

Merci pour ta rĂ©ponse. Je souhaite m'inscrire Ă  l BMI car on est pas obligĂ© de leurs dĂ©clarer toutes nos oeuvres . On peux donc les vendres pour des site web, des pub etc.... 
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   - promain -
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par promain

bsteven a écrit :Merci pour ta réponse. Je souhaite m'inscrire à l BMI car on est pas obligé de leurs déclarer toutes nos oeuvres . On peux donc les vendres pour des site web, des pub etc....
On est pas obligĂ© non plus Ă  la s a c e m. C'est une lĂ©gende urbaine... 
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par bupper

quelle partie tu ne comprends pas? Anglais est ma première langue donc je peux t'aider. Je suis aussi au BMI 
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   - bsteven -
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par bsteven

Promain, non c'est écris dans le contrat que tu t'engage à leurs déclarer toutes tes œuvres passer et à venir .
Bopper merci pour ton aide je bloque Ă  partir de la seconde partie :

Image

Je ne sais pas si je dois la remplir . 
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   - bsteven -
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par bsteven

Article 3 En cas d'admission à adhérer aux Statuts de la société, le postulant devra, dans un
délai de trois mois,signer un acte qui contiendra,outre son adhésion aux Statuts et Règlement
Général et l'apport prévu aux articles 1, 2, 2 bis et 34 des Statuts, l'engagement :
1° de déclarer au répertoire social toutes ses œuvres avant leur exécution ou leur
reproduction mécanique ;



Article 29 Tout auteur, auteur-réalisateur, compositeur ou éditeur doit signer un acte
d'adhésion aux Statuts de la société.
Par cet acte d'adhésion il s'engage notamment :

3°A déclarer sous sa responsabilité au répertoire de la société toutes les œuvres dont il est
le créateur, l'éditeur ou l'ayant droit tel que prévu à l'article 4 des Statuts et à garantir que
ces œuvres ne sont entachées, ni de contrefaçon, ni de plagiat, ni d'emprunt illicite.

4° A faire connaître au moment de son admission celles de ses œuvres pour lesquelles il
aurait antérieurement confié à un tiers l'exercice des droits dont il fait apport à la Société.
Il s'engage à faire entrer lesdites œuvres dans le répertoire de la société dès que possible.

Article 38 La déclaration des œuvres est obligatoire ;toute déclaration doit être faite avant
l'exécution ou la reproduction mécanique de l'œuvre.

Article 46 Conformément à l'article 38 ci-avant, la déclaration des œuvres est obligatoire
et cette déclaration doit avoir lieu avant l'exécution ou la reproduction mécanique, sous
peine des sanctions prévues par l'article 30 du présent Règlement.

Etc.... 
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par bupper

le formulaire a changé depuis que je l'ai rempli. Il faut le signer & dater du toute façon puis après le BMI t'enverrais un contrat a remplir & signer avec aussi une formulaire de tax qu'il faut remplir aussi. Quand tu as reçu ça, tu me recontacte & je te dirais comment il fait les remplir. Le contrat, il faut juste le signer mais la partie pour le tax (IRS) est très important & assez facile a remplir mais il faut absolument pas faire des fautes car sinon tu risque de payer beaucoup plus de taxes sur tes revenus.

t'hestite pas en tout cas

bupper 
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par bsteven

D'accord niquel merci. Le formulaire de taxe tu parle du W-8BEN ? 
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    Re: Aide formulaire BMI

Message  { par bupper

oui 
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