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   - John Thomas -
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    Å’uvres originales | Son & lumière | Sacem

Message  { par John Thomas

Amis compositeurs, Bonjour !

Y aurait-il parmi vous quelqu'un qui dispose des compétences nécessaires pour répondre à la question suivante :

mettons qu'une société de spectacle commande à Paul la bande originale d'un événement de type "Puy du fou" mais que cette même société veut éviter d'avoir affaire à la s a c e m, quelles sont les possibilités ? Paul peut-il exceptionnellement et sous certaines conditions contractuelles épargner à cette société le reversement des droits d'auteur, en d'autres termes envisager une forme de cession de droits ?
À noter bien-sure que Paul est Membre s a c e m.

Merci bien. 
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   - Vegasound -
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    Re: Å’uvres originales | Son & lumière | Sacem

Message  { par Vegasound

Hello

Il me semble qu'en étant Membre s a c e m, Paul lui a juré fidélité... Il doit lui déclarer toutes ses oeuvres, et ne doit rien faire qui puisse nuire à la société, comme par exemple faire en sorte qu'elle ne perçoive pas son dû (enfin, le dû de Paul finalement, puisqu'il est le créateur de la BO)

Et même si Paul n'était pas à la s a c e m, je crois aussi qu'à partir du moment où de la musique est diffusée, Membre ou pas Membre, la s a c e m vient demander des redevances, enfin je crois bien ! 
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   - John Thomas -
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    Re: Å’uvres originales | Son & lumière | Sacem

Message  { par John Thomas

Merci Vegasound, en effet il n'y a pas de possibilités de cession, il fallait juste que Paul puisse être clair avec la société en question afin d'éviter d'éventuels litiges. :-)

Le sujet peut être fermé. 
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