♪ - FORUM PRO : Conseils et infos relatifs à l'exercice de l'activité de compositeur. (Juridique, administratif, commercial, ...) Contrats, licences, rémunération, votre statut, vos droits, ...  
Répondre
   - Maxime Dollet -
Membre ♪
Messages : 2
Enregistré le : 20/03/2016 13:10:37

    Besoin de vos lumières

Message  { par Maxime Dollet

Bonjour à toutes et tous.

Bref résumé de ma situation : l'idée d'essayer de développer quelque chose en tant que compositeur Freelance me trotte depuis longtemps.

Je suis inscrit sur diverses plateformes Freelance ect, et après avoir bataillé un moment..
J'ai quelques opportunitées (ou pas.. ;) ) qui s'offrent à moi.

Il est à noter que pour l'instant, je n'ai aucune adhésion s a c e m, ni même de statut.

J'ai pour mission de composer un "mashup" (pas vraiment car sans réutiliser les instrus originelles) de 2 chansons d'artistes. Jusque là tout va bien. On me propose donc un contrat et une somme (pas mirobolante bien sur) que je considère comme acceptable, étant donné mes faires valoirs limités !

Là ou celà se complique, c'est que ce morceau est voué à être utiliser par les vrai interprètes et exploité je cite le contrat :

le PRODUCTEUR aura le droit de fabriquer ou faire fabriquer, publier ou faire publier, vendre ou faire vendre, sur tous types de supports (K7, CD, DVD audio, ou tout autre support existant) ou sur des réseaux de communication en ligne (Internet et autres), communiquer au public, sous tous formats, sous le titre, étiquette ou marque de son choix et dans le monde entier, le phonogramme défini


Sans trop en dire, ce sont des stars des années 80, et je dois donc bosser sur 1 des morceaux qui sera diffusé sur Cd, lors des spectacles, diffusion radio j'imagine ect .

Le point du contrat qui me pose problème est ici :

"Aucune royaltie supplémentaire n’est due à l’Artiste sur les ventes du phonogramme.
"

Qu'en est il des éventuels droits sur la diffusion, c'est à dire télé, spectacle, radio ?

Cela ne concerne pas le producteur qui me paye pour le morceau que je lui fourni, est ce bien cela ?

Parallèlement, il faudrait que j'adhère à la s a c e m ou autre, afin de faire valoir mes droits pour les futurs diffusion ? Et est ce que cela impacte le producteur ?

J'ai le contrat en main et suis vraiment paumé..

Merci d'avance à vous 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Répondre