{ céder des droits, Oui, mais lesquels ? }

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 18/02/2008 18:52:59 }  hello j'ai besoin d'aide je nage complètement là. je suis face à un client qui veut une musique à moi. Elle lui plait, elle colle avec sa marque (normal je l'ai faite pour). Seulement voila, ce monsieur n'y connait rien en usage des musiques et droits, et à vrai dire, moi je rame pas mal aussi, donc pour lui expliquer.. En bref, puisqu'il n'y connait rien, son rêve ça serait d'avoir TOUS les droits sur le morceau. Moi ce que je lui vends a priori, ce sont uniquement les droits d'exploitation. Mais il a peur de la s a c e m (moi-même je suis incapable de lui dire combien lui coûte la s a c e m dans tel ou tel cas de figure), alors en gros il voudrait tous les droits. De mon point de vue, c'est évidemment inacceptable, j'ai déposé le morceau à la s a c e m et je ne lui donnerai pas en cachette, c'est évident. alors, quelle solution pour le rassurer ? Lui proposer un contrat d'édition, de sorte qu'il puisse se dire "si je raque la s a c e m j'en retouche un %" ? Auquel cas évidemment je gonfle la cession sur les droits d'exploitation. une autre solution ? Au bout d'un moment je pense que c'est un mauvais client, parce qu'il n'y connait rien et qu'en face il y a des andouilles pour lui proposer des musiques "libres de droits" (hé oui), et que je ne vais pas m'épuiser des siècles sur cette affaire, heureusement j'ai d'autres plans. Néanmoins, je me rends compte à cette occasion que j'ai beaucoup à apprendre sur les usages, et peut-être certains ici pourraient m'être d'un grand secours, merci !            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Terch]

Message  { par Terch - le 18/02/2008 20:33:15 }  D'après mes faibles connaissances dans le droit et mon expèrience (cas quasi-similaire), tu lui cèdes les droits d'exploitation de manière exclusive, les droits de paternité sont inaliénables, donc pour toi, c'est la loi française. Mais faut pas tout mélanger, ton client ne doit pas avoir peur de la s a c e m, cette dernière ne concerne que toi. Exemple: Ta musique est retenue pour sa marque, ton client la met sur une pub qui passe nationalement (bravo ! ). Ton client ne payera rien à la s a c e m, seul les diffuseurs (radios, télés, etc.) payeront. Dans les faits les diffuseurs payent un forfait à l'année (exorbitant pour les diffuseurs nationaux) à la s a c e m. Enfin le diffuseur atteste de la diffusion pour la s a c e m. Autre exemple: si ton client veut distribuer un support (DVD, CD) avec de la musique dessus (la tienne ou une autre) en vue du public, il devra s'aquitter des frais de la SDRM, donc tant qu'à faire, autant que ça te revienne si c'est ta musique! Enfin si c'est pour de la diff sur une exposition, les droits s a c e m sont quasi inexistants. Voilà pour les grandes lignes. Au point de vue du droit d'auteur, je pense que d'autres sur le forum pourront mieux te répondre. Nico            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 18/02/2008 20:40:38 }  Faites de recherches un peu quand même On avait traité ce sujet en long et en large il y a à peine quelques topics de cela: http://www.compositeur.org/forum/viewtopic.php?t=1939            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 19/02/2008 10:48:18 }  oups désolé ça fait longtemps que j'étais pas venu... merci beaucoup pour vos deux réponses ! maintenant je pose une nouvelle question: en quoi ça consiste la production ? Si quelqu'un "passe commande" à un musicien d'une musique, et qu'il lui paie la fabrication réelle du morceau (donc, pas seulement les droits), donc il devient producteur : à quoi on arrive derrière ? Les droits d'auteur se répartissent entre le producteur et le compositeur ? Comment le producteur se rembourse sur l'argent qu'il a payé pour la production. Est-ce qu'un producteur peut s'attribuer totalement les droits d'un morceau s'il a lâché une méga-somme à la base ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 19/02/2008 13:28:58 }  Là je vais me faire un peu méchant, mais il y a écrit Membre Pro sous ton Avatar!!!!:roll: Alors, deux choses. La création rémunérée par le droit d'auteur et ce de plusieurs manières. D'abord une prime de commande pour musique originale de X€ à négocier avec le commanditaire. Cette prime est payée soit par le règlement d'une note de droits d'auteurs (Agessa) à laquelle doit se joindre un contrat de commande, Soit payée directement par le producteur toujours accompagnée d'un contrat de commande. Il existe aussi un système d'avance sur droits. Dans ce cas le producteur te garantie un montant X sur les droits à venir. Cette avance doit être négociée "non récupérable", dans le cas contraire le producteur percevra de la s a c e m les droits jusqu'à s'être remboursé avant que le compositeur ne touche un Euro. Cela sous entend aussi que le producteur ne paye pas la création. La cession des droits d'exploitation autorise donc le producteur à exploiter la musique durant un temps donné et sur un territoire donné. Ces deux dernières notions sont primordiales. Pourquoi céder ses droits pour le monde et pour "toujours" alors qu'une exploitation aura lieu en France pour 1 Mois? L'exclusivité à aussi un prix. Ensuite arrive la production. Si le client désire exploiter un morceau déjà produit elle n'a normalement pas à payer cette production, mais plutôt une licence d'exploitation et là deux cas de figure. Soit le compositeur est le producteur, soit il ne l'est pas. Dans le premier cas, il faut négocier une somme avec le client, mais il faut savoir que ces types de revenus deviennent des revenus commerciaux et que le compositeur en lui même n'est pas une entité commerciale. Si le compositeur n'est pas le producteur, le client doit négocier avec le producteur originel de l'oeuvre. La production ouvre des droits aux royalties selon l'exploitation, et le compositeur ne peut se substituer au producteur. Cela soulève le problème des BNC pour les compositeurs d'ailleurs dans le cas de l'exploitation d'une même oeuvre à plusieurs reprises. Si la production concerne une commande directe, dans ce cas, le client paye tout simplement le coût de production. Si le compositeur fait tout lui même, il doit être rémunéré une partie en droits d'auteurs pour la création, et une partie en salaire pour la programmation, le mix, etc... A cela doit s'ajouter le coût des machines, consommables, etc...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 19/02/2008 14:04:13 }  merci Laurent ! C'est limpide, ça fait sens. Jusqu'ici je suis réellement pro, oui, mais du côté "producteur", c'est-à-dire que je vends musiques et sons sans jamais m'être soucié de problèmes de droits (parce que le jeu vidéo en france... C'est comme ça) ce qui fait que j'avais déjà la structure pour facturer de la production (coopérative/portage) et bon ben là j'ai depuis peu la structure pour facturer des droits d'exploitation (micro + agessa). ça reste compliqué et quand en plus je dois faire l'éducation de clients qui n'y connaissent rien ben j'ai un coup de flippe, d'où mes messages ici. J'aurais préféré traiter directement avec des boites de com expérimentées ou avoir plein de compositeurs dans mes vieux amis hélas c'est pas le cas. merci de votre patience c'est extrèmement précieux             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Laurent JUILLET]

Message  { par Laurent JUILLET - le 19/02/2008 15:59:39 }  Pas de soucis, je comprends très bien, surtout que malgré tout le statut du compositeur pro "moderne" n'est pas si limpide que cela.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 20/02/2008 01:18:13 }  je vends musiques et sons sans jamais m'être soucié de problèmes de droits (parce que le jeu vidéo en france... C'est comme ça) oui, mais ce n'est pas parce que tu ne t'en soucies pas, que ces droits n'existent pas !             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Xavier Thiry]

Message  { par Xavier Thiry - le 20/02/2008 09:58:23 }  moi je m'en soucie à fond, mais j'ai choisi, après tout ce que j'ai lu ici et ailleurs, de ne pas déclarer les musiques et de me faire créditer en "sound designer" mes clients s'en soucient pas mal aussi. L'autre jour, un jeu que j'ai fait qui marche pas mal au Danemark (me demandez pas pourquoi) a suscité l'attention de l'équivalent de la s a c e m danoise, qui a immédiatement demandé à qui l'éditeur devait payer des sous pour les jeux ? hein ? hein ? Alors le studio a du pipoter qu'ils l'avaient fait en interne. résultat - je suis pas reconnu & en plus je suis presque une source de problème - le studio et l'éditeur se sont tapé une grosse flippe donc je peux te dire que je m'en soucie assez sévèrement. Maintenant, j'ai pas encore trouvé la parade... (portage via les US ?) ... et quand là-dessus arrive un client "hors-jeu", je me dis chouette, mais d'autres lui parlent de musique libre de droit alors après il revient vers moi en me disant "bon mais comment je fais pour pas payer la s a c e m" j'hésite à prendre un fusil et aller faire une bonne tuerie sur un campus américain quelconque.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 20/02/2008 10:40:30 }  moi je m'en soucie à fond, mais j'ai choisi, après tout ce que j'ai lu ici et ailleurs, de ne pas déclarer les musiques et de me faire créditer en "sound designer" oui, mais tu postes sur Compositeur.org et pas dans sounddesigners.org ! je ne suis pas sur que ça soit exactement toi qui choisisse, si je lis entre les lignes. n'est ce pas plutot ton editeur de jeu, qui t'impose ce genre de pratique? pense que ton nom n'apparaît surement pas au generique du jeu en tant que compositeur. finalement , composer pourrait etre une sorte de maladie que l'on cherche à cacher.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition