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   - Innervision -
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    Régulariser sa situation

Message  { par Innervision

Bonjour à tous,

je viens tout juste de m'inscrire sur le forum, mais ceci dit j'en suis un fervent lecteur depuis plusieurs mois. :)

Etant Violoncelliste depuis (déjà) 22 ans et MAOiste depuis 6, j'ai toujours fait jusqu'à présent de la musique en amateur pour moi même ou pour aider des amis.

Je suis entrain de me constituer un book en réunissant mes compos et en en composant des nouvelles pour l'étoffer un peu, avec à l'idée de créer une société ou un statut juridique pour offrir mes services.

Alors que je n'ai même pas terminé le-dit book, j'ai été contacté par un groupe anglais pour participer à leur nouvel album en tant que compositeur / arrangeur pour les parties orchestrales et/ou symphoniques. J'étais déjà en contact avec eux depuis quelques années, donc ils ne sortent pas non plus de nulle part. Mais ils me prennent de court car je n'ai pas eu le temps de "légaliser" ma situation.

Est-ce que vous connaitriez les possibilités qui s'offrent à moi pour pouvoir bosser avec eux sans problème ?

Par "bosser", j'entends pouvoir facturer mes services et avoir un contrat en bonne et dûe forme.

Qui doit écrire ce contrat ?
Faut-il que je passe par un avocat spécialisé ?
Peut être avez vous des modèles que je pourrais adapter ?
Je ne suis pas inscrit à la s a c e m, aussi serait-il intéressant d'adhérer l'équivalent anglais ?

Qu'est-ce que vous feriez dans ma situation ?

Merci d'avance pour vos réponses car je suis dans le flou total !!! :? A tellement m'arracher les cheveux, je vais devoir m'acheter du papier de verre :lol: 
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Modifié en dernier par Innervision le 26/01/2009 18:40:46, modifié 1 fois.
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Bonjour et welcome Greg.

Dans ton cas, tu n'as pas à facturer. Tu dois simplement toucher un cachet d'arrangeur. Cette fonction te donne aussi le droit à une partie des droits d'auteur, statutairement c'est 1/12 pour la s a c e m.

En ce qui concerne ta part de compositeur, la production doit te signer un contrat dans lequel sera spécifié le montant de la prime de commande qui te sera alloué. Là ce n'est plus du salaire, mais du droit d'auteur.

Voilà pour la France, et tu peux tout à fait appliquer ce modèle puisque que tu résides ici. 
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Message  { par Innervision

Salut et merci Laurent !

Excuse mon ignorance, mais je ne comprends pas pourquoi je ne devrai rien facturer ?

Le groupe m'a pourtant demandé de budgeter mon travail pour savoir combien ça leur couterait. Je dois donc leur soumettre une facture, j'imagine, non ?

Sinon, pas à pas (oui j'ai beaucoup de mal :wink: ), par quoi commencer pour pouvoir travailler avec eux ? Contrat ? Devis/Budget ? 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

qui est le producteur financier du projet? le groupe? 
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Message  { par Innervision

En effet ! (est-ce que ça fait une différence en pratique ?) 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Innervision a écrit :En effet ! (est-ce que ça fait une différence en pratique ?)
Sont-ils vraiment régularisés eux-mêmes? oui cela change quelque chose puisque c'est avec eux que tu dois être en contrat. Et comme je le dis, un arrangeur est un salarié. Sauf si tu possèdes une société pour facturer l'acte ce qui ne semble pas être le cas.

Il te reste aussi la solution du GUSO. Mais de toutes façons, cela reste à eux de déclarer. 
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Message  { par Innervision

Laurent JUILLET a écrit : Sont-ils vraiment régularisés eux-mêmes?
Oui bien sûr, ils ont déjà plusieurs albums à leur actif, ils sont un peu connus dans leur domaine.

Je suis vraiment dans la semoule :lol:
Imaginons que je sois ce groupe anglais et que je veuille que tu participes à mon nouvel album en composant et programmant des parties d'orchestre épique. Quelles sont les étapes suivantes ? Budget, contrat, essai sur un morceau...?

En tout cas, merci Laurent de prendre le temps de répondre à mes questions ! :) 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Et bien si je dois composer, je demande un contrat de commande de musique originale et un bon de commande. Si je dois programmer ou arranger, je demande un cachet pour cela. 
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Message  { par Teddy LEONG-SHE

Laurent JUILLET a écrit : Si je dois programmer ou arranger, je demande un cachet pour cela.
Pourquoi, ça te file la migraine? :lol:
... :arrow: 
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Message  { par Innervision

Laurent JUILLET a écrit :Et bien si je dois composer, je demande un contrat de commande de musique originale et un bon de commande. Si je dois programmer ou arranger, je demande un cachet pour cela.
C'est ça en fait, je saisis pas bien la différence entre "bon de commande" et "cachet". ça ne serait pas plus simple de facturer tes services (ex: la composition va couter tant, et la programmation + arrangements couteront tant) ? 
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