{ Bon avocat pas cher ? }

[Mathieu A.]

Message  { par Mathieu A. - le 10/10/2014 15:51:40 }  T'as raison ;o) Je reçois maintenant 1 email par jour me demandant de signer leur contrat avant le 13 octobre impérativement, sous réserve de suppression de mes morceaux de leur catalogue etc.. C'est bon de travailler avec de vrais partenaires ! Bref, ils mettent la pression. Je crois que je vais prendre mon temps, et courir le risque de l’excommunication... (à moins que la torture publique ai toujours cours outre atlantique ?) Excusez moi messieurs les modérateurs mais qu'ils aillent se faire mettre.... A toi de chercher un éditeur plus sérieux et tu seras en plus libéré de tout engagement crapuleux comme j'ai pu le voir... Ta mésaventure du jour de l'an à Sidney (je crois) ne se reproduirait plus.....            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 10/10/2014 17:17:34 }  A vrai dire, de mon point de vue, je trouve que la situation ne t'est en rien défavorable. Je ne crois même pas que aies besoin d'un avocat pour résoudre ton problème! Deux cas de figure. - Tu as déjà signé un contrat de licence non encore échu qu'ils veulent "amender" par un avenant ou remplacer par un autre contrat. Si tu refuses de signer ce nouveau contrat ou avenant, le précédent contrat reste valable. S'ils suppriment tes morceaux, alors ils n'exécutent pas leurs obligations contractuelles, ce qui met fin automatiquement au contrat (avec éventuellement des dommages et intérêts si le contrat le prévoit) et te permet de placer tes morceaux ailleurs. - Tu as signé un contrat de licence, désormais échu et non reconductible par tacite reconduction. L'éditeur a parfaitement le droit de te proposer un contrat moins avantageux et toi de le refuser! Sachant qu'en général, une telle situation reflète souvent un problème de retour sur investissement. Si ce contrat ne te paraît pas avantageux, et que c'est pour toi un frein, la seule solution est de refuser de le signer et d'envisager un partenariat avec un autre éditeur. Le plus judicieux est alors de répondre posément à leur mail en leur disant que ce contrat ne t'étant pas profitable, tu préfères toi même mettre fin à la relation. Cela te permettra de savoir exactement ce qu'il en est. S'ils veulent vraiment te garder, ils te proposeront d'eux même un autre contrat (c'est peu probable mais cela peut arriver). Si ce n'est pas le cas, alors tu n'auras rien à regretter, car de toute manière, s'ils se sentent contraints de garder tes morceaux, ils ne feront aucun effort pour les placer, ce qui est encore pire! A mon humble avis, je pense que dans une affaire comme celle-ci, il vaut mieux raisonner en terme d'opportunité économique qu'en terme juridique.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[audiophil]

Message  { par audiophil - le 10/10/2014 18:01:42 }  Oui tu as raison YuHirà, eet merci pour ton intervention Crois moi, je pèse le pour et le contre depuis leur premier courrier. Donc mon cas j'ai déjà un contrat avec cet éditeur (que je trouve très abusif, mais que j'ai signé avec bcp d'innocence il y a quelques années... bref...). Il s'agit donc d'un nouveau contrat redéfinissant certains droits d'exploitation (et de "sous-publication" d'après leurs propres termes..) le reste du contrat restant inchangé (et totalement abusif de mon point de vu, rien d changé à ce niveau je dirais, plutôt un renforcement...). Leur courrier spécifie également "L'échec de la signature sur le document sera traduit par la suppression de vos pistes pour une partie du nouveau projet que nous poursuivons". Apparemment il s'agit donc de ne pas me donner accès à leur "nouveau projet".. C'est pas très clair.. Et j'ai demandé hier par écrit de m'expliquer ce point... (et aussi de stopper leur "harcèlement"). Si seulement ne pas signer pouvait signifier (d'une manière ou d'une autre) la fin de mon contrat, j'en serais ravi (quitte à perdre de l'argent dans un premier temps ! La liberté n'a pas de prix, et il existe d'autres éditeurs, peut-être moins "agressifs"...).             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition