Musique Sacem entendue dans un lieu public

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cyberlp23
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Musique Sacem entendue dans un lieu public

Messagepar cyberlp23 » 18/06/2018 10:20:23

Bonjour,

Je déjeunais tranquillement dans un grand bistrot près de chez moi, quand soudain, diantre saperlipopette, j'ai la surprise d'entendre, en fond sonore, une chanson dont j'ai composé la musique.

J'interroge un serveur pour savoir s'ils ont mis une radio ou pas, et ils me disent qu'une entreprise réalise pour eux leurs playlists sonores.

D'où ma question : le morceau en question est dans le répertoire Sacem, mais est totalement inconnu au bataillon, les droits n'ont jamais été cédés à un producteur, et je me demandais :

- Comment diable s'est-il retrouvé à être diffusé dans ce café ? Par pur hasard une société de background sonore aurait intégré à son catalogue le morceau, en le trouvant dans le catalogue Sacem ? (sur la base de critères de recherche qui me dépassent), puis en vendant une license à ses clients dont ce bistrot ?
Autant c'est arrivé souvent pour mes musiques en Creative Commons via des plateformes type Jamendo qui sont vraiment spécialisées là-dedans, autant ça ne m'était jamais arrivé pour un morceau Sacem hors diffusion radio (ou hors utilisation dans un film/pub etc.). Est-ce une pratique courante ?

- En théorie, sauf en cas de diffusion illégale, j'imagine que la diffusion devrait être notifiée dans une future note de droits Sacem, mais comment la retrouver ? Comment vérifier qu'elle a bien été déclarée ?

Merci.

Vegasound
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Re: Musique Sacem entendue dans un lieu public

Messagepar Vegasound » 20/06/2018 13:41:12

Salut,

Le catalogue sacem n'est qu'une base de données des titres et créateurs, il n'héberge pas les musiques en elles-mêmes : ta chanson a été "pompée" ailleurs ! où peut-on l'écouter ? pose-toi cette question, il arrive parfois que quelques utilisateurs peu soucieux de la législation téléchargent tout simplement sur ton soundcloud ou site perso.

Ce qui me fait un peu tiquer, c'est que tu es Membre sacem, mais que tu alimentes aussi le catalogue Jamendaube ? Je pensais que les deux Ă©taient incompatibles :
http://www.compositeur.org/forum/viewtopic.php?f=9&t=3550&hilit=jamendo

Si je dis pas de bêtises, les diffusions qui sont faites dans les commerces/bistrots apparaissent comme "usagers communs" dans les relevés de droits sacem.

Et faudrait se renseigner sur qui est l'entreprise qui réalise les compilations (vas-y en mode faux ingénu : "moi aussi j'ai un commerce, vos musiques sont trop bien, pourriez-vous me conseiller et me dire à qui vous avez fait appel pour la sonorisation de votre bar")

Enfin, pour toute assistance juridique je ne saurais que te conseiller le SNAC http://www.snac.fr

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cyberlp23
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Re: Musique Sacem entendue dans un lieu public

Messagepar cyberlp23 » 24/06/2018 21:38:10

Merci pour ta réponse.

Vegasound a écrit :Et faudrait se renseigner sur qui est l'entreprise qui réalise les compilations (vas-y en mode faux ingénu : "moi aussi j'ai un commerce, vos musiques sont trop bien, pourriez-vous me conseiller et me dire à qui vous avez fait appel pour la sonorisation de votre bar")

Oui c'est ce que je vais faire, tu as raison ! Si ce n'est pas pompé illégalement, je m'interroge sur les conditions d'acquisition. Selon la Sacem, certains utilisateurs acquièrent des droits de diffusion musique liées à certaines thématiques... Mais bon c'est assez bizarre.

Vegasound a écrit :Ce qui me fait un peu tiquer, c'est que tu es Membre sacem, mais que tu alimentes aussi le catalogue Jamendaube ? Je pensais que les deux étaient incompatibles :
viewtopic.php?f=9&t=3550&hilit=jamendo

En fait les 2 sont incompatibles sauf si certaines musiques étaient déjà placées en creative commons sur Jamendo avant l'adhésion à la Sacem (ce qui était mon cas), auquel cas ces musiques ne peuvent pas être sorties des CC. Et c'est tant mieux !
J'imagine quel est ton ressenti quand tu dis "Jamendaube", mais personnellement je ne remercierai jamais assez Jamendo de ce qu'il a pu apporter à la reconnaissance de mes musiques. Qu'il soit devenu une machine commerciale pleine de défauts, c'est un fait. Mais il y a tellement de reproches à faire à la Sacem également...


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