J'ai inclut une notion de durée d'autorisation (2 ans) dans le contrat de commande de musique, est-ce que ça revient au même, ou dois-je vraiment faire un "contrat de cession de droit" nommé comme tel ?

merci beaucoup Yan ! Il me reste un truc (peut-être plus, plus tard) à éclaircir : Pour la cession des droits, les gens de la Sacem m'ont dit que je n'avais pas à faire de contrat de cession de droit, à proprement parlé, car mes droits étaient en fait cédés à la Sacem, qui s'en occupe. Le "cont...

J'ai déjà regarder le document que tu m'indiques, mais ça ne répond pas à toutes mes questions, justement. Et puis, je me suis sûrement mal exprimé. Ils veulent pouvoir se servir de la musique comme ils veulent, avec leur spot, et peut-être sans, ce qui n'exclue pas qu'ils paient pour ça. Mais bon, ...

Bonjour, je suis nouveau sur ce site, et dans la composition professionnelle. J'ai parcouru longuement le forum, mais ne trouve pas vraiment mes réponses, donc : Je suis Membre de la Sacem, mais pratiquement inactif en tant que compositeur. On me demande de faire une courte musique (pas de durée enc...