{ Studio d'enregistrement et T.V.A. }

[Sébastien ONNIS]

Message  { par Sébastien ONNIS - le 15/04/2009 23:42:27 }  Bonsoir. J'ai une question hypothétique... Si en tant que studio d'enregistrement, j'achète du matériel, on me le facture normalement T.T.C. hors ai-je le droit de récupérer la T.V.A. ?? Est ce que ce n'est pas seulement les revendeurs qui peuvent récupérer la T.V.A. ?? Car normalement lorsqu'il a prestation du studio la T.V.A. est appliquée au client donc le studio en tant que société peut récupérer la T.V.A. lors de l'achat de nouveaux matériels... J'ai bon ??? help.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 16/04/2009 00:14:25 }  Ton message n'est pas clair mais je peux tenter d'y répondre. Tu peux récupérer la TVA dans tous les cas si tu es en société, que tu as une facture mentionnant la TVA (c'est obligatoire) et que tu es toi même assujetti à la TVA (tu ne peux déduire de la TVA que si tu en collectes).            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Sébastien ONNIS]

Message  { par Sébastien ONNIS - le 16/04/2009 00:20:26 }  merci Damien , je sais que l'on peut récupérer la T.V.A. mais plus clairement ma question est : un studio d'enregistrement peut-il récupérer la T.V.A. lorsqu'il achète du matériel.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 16/04/2009 01:24:57 }  merci Damien , je sais que l'on peut récupérer la T.V.A. Mais plus clairement ma question est : un studio d'enregistrement peut-il récupérer la T.V.A. lorsqu'il achète du matériel. il recupere la TVA que si et seulement si il est assujetti à la TVA. pour tout petit achat lié à son activité (compte 6) et pour tout achat > 500 € qui peut etre immobilisé (compte 2) as tu un numero de TVA intracommunautaire? remplis tu des declarations de tva mensuellement, trimestriellement ? (ca12...) c'est un systeme transparent , tu factures TTC, tu collectes le montant de la TVA (19,6%) et tu la reverses (ou la déduis de ce que tu dois reverser) au tresor public. donc pour repondre à ta question, un studio d'enregistrement peut etre assujetti ou pas à la TVA. ça depend essentiellement de sa forme juridique (association, nom propre, sarl....)            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Sébastien ONNIS]

Message  { par Sébastien ONNIS - le 16/04/2009 07:17:20 }  merci Heral , c'est exactement ce que je voulais savoir. L'autre question c'est comment savoir ça ça depend essentiellement de sa forme juridique (association, nom propre, sarl....) merci            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[heral]

Message  { par heral - le 16/04/2009 09:14:02 }  personne à part toi peut repondre à ça tu as monté une structure? tu as déclaré son existence aux impots, aux caisses sociales ? tu dois bien savoir qu'elle est sa forme juridique. il y a pas mal de possibilités (entreprise individuelle, regime micro, eurl, association 1901, et maintenant autoentrepreneur)            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 16/04/2009 10:18:31 }  ça depend essentiellement de sa forme juridique Wink A ma connaissance, toute société commerciale est concernée par le plafond d'assujettissement de TVA, qui dépend notamment de la nature fiscale de l'activité principale (BIC ou BNC). Mais on peut choisir l'option d'être assujetti à la TVA alors que notre CA se situe en dessous des plafonds. un studio d'enregistrement peut-il récupérer la T.V.A. lorsqu'il achète du matériel. Il n'y a pas de différences à faire. la TVA se déduit à chaque fois que tu paies de la TVA, quelqu'en soit l'origine            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Sébastien ONNIS]

Message  { par Sébastien ONNIS - le 19/04/2009 22:39:59 }  ok merci à tous            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition