{ contrats types }

[cgodzillao]

Message  { par cgodzillao - le 05/04/2011 20:02:40 }  salut, c'est toujours la tannée pour trouver sur le web des contrats types :p j'ai le bouquin les contrats de la musique, j'ai regardé les publications du snac mais ne trouve jamais un truc facile à adapter. en ce moment je cherche un contrat pour une BO pour un documentaire. qq a une piste ?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[jorane]

Message  { par jorane - le 05/04/2011 21:02:29 }  Regarde du coté du site de l'irma peut-être            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[vincent]

Message  { par vincent - le 05/04/2011 21:18:58 }  Bonjour, Il faut savoir en qualité de quoi l'artiste établi le contrat. Soit il s'agit d'un contrat de cession de droit en tant qu'éditeur soit en tant que producteur de phonogramme ayant pour destination, affecté par le contrat, de servir de bande sonore à des images. Il faut donc voir la qualité de l'entreprise qui produit le documentaire. Il y a un sujet là dessus dans le livre que tu cites. A bientôt            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition