{ Contrat 

♪ - FORUM PRO : Conseils et infos relatifs à l'exercice de l'activité de compositeur. (Juridique, administratif, commercial, ...) Contrats, licences, rémunération, votre statut, vos droits, ...  
Répondre
Avatar du membre
   - Xavier Thiry -
Membre ♪♪♪♪♪
Messages : 2375
Enregistré le : 01/08/2007 12:32:43
Contact :

   

Message  { par Xavier Thiry

humainement ça a l'air d'une catastrophe
je n'aime pas du tout le ton de la réa (de ce que tu cites)

si je peux me permettre, puisque c'est gratuit, puisque les droits s a c e m générés seront très très faibles, et puisque ta collaboration future avec eux est cramée de toutes façons, je me dis qu'à ta place je me retirerais du projet.

Ca sera une manoeuvre de négociation intéressante, au pire si ça coupe tous les ponts j'ai l'impression que tu n'auras pas perdu grand chose. Comme tu n'as plus rien à perdre, d'une certaine façon tu es en position de force.

mais je ne suis pas du tout à ta place je dis ça comme ça 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Modifié en dernier par Xavier Thiry le 26/03/2009 14:44:20, modifié 1 fois.
Avatar du membre
   - mathieu -
Membre ♪♪♪♪
Messages : 1088
Enregistré le : 20/04/2006 20:39:16
Localisation : Saint Maur des Fossés
Contact :

   

Message  { par mathieu

heral a écrit : c'est le droit d'exploitation duquel decoulent les droits de reproduction et de reproduction.
Effectivement, ils se reproduisent beaucoup ces droits :-) 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - mathieu -
Membre ♪♪♪♪
Messages : 1088
Enregistré le : 20/04/2006 20:39:16
Localisation : Saint Maur des Fossés
Contact :

   

Message  { par mathieu

Citation :
oui ils m'ont dit que comme tu ne comprenais rien alors il vallait mieux faire comme çà!... C'était plus sur...
Mais... C'est qu'elle a l'air charmante la réalisatrice. Tu veux pas nous donner son nom histoire qu'on soit avertis si l'un de nous est contacté par elle? 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - heral -
Membre ♪♪♪♪♪
Messages : 2999
Enregistré le : 20/11/2005 00:13:36
Localisation : Montpellier
Contact :

   

Message  { par heral

mathieu a écrit :
heral a écrit : c'est le droit d'exploitation duquel decoulent les droits de reproduction et de reproduction.
Effectivement, ils se reproduisent beaucoup ces droits :-)
tu sais des qu'il est question de realisatrice.... z123z , et puis zut .... C'est le printemps..... Bon, il fallait bien sur lire representation et reproduction 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
,,, le heral, parce que je le vaurien
   - ./. -
[ absence définitive ]
[ absence définitive ]
Messages : 3898
Enregistré le : 04/10/2008 01:55:52

   

Message  { par ./.

Heral a (encore) raison, mais une question les acteurs les techniciens les mixeurs les regisseurs lumières etc... ans at laste but not least cette si charmante juriste au charme irresistible, ce rayon de soleil printanier, :twisted: esky travaillent à l'oeil ?
et ta z204z rea a-t-elle renoncé à ses droits ?

:twisted: :twisted: :twisted: 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Avatar du membre
   - heral -
Membre ♪♪♪♪♪
Messages : 2999
Enregistré le : 20/11/2005 00:13:36
Localisation : Montpellier
Contact :

   

Message  { par heral

./. a écrit : et ta z204z rea a-t-elle renoncé à ses droits ?
lors de ma formation sur les droits d'auteur le juriste nous l'avais mentionné.
si l'un cede gratos, tous doivent le faire...
damien, tu peux retrouver trace de ça?
donc pour toi, homme gratos, il faut que ni le scenariste ni le realisateur n'aient perçu la moindre remuneration (prime de commande, cession d'exploitation....)
ce qui pour une realisatrice est contraire à la convention collective.
un realisateur est à la fois tecnicien et auteur et à ce titre doit être remunéré en droits d'auteur (remuneration proportionnelle avec la possibilité d'obtenir un minimum garanti)
une boite de prod (meme associative) n'a pas le droit de transgresser le code du travail et les conventions collectives. 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
,,, le heral, parce que je le vaurien
Avatar du membre
   - Nico -
Membre ♪
Messages : 85
Enregistré le : 05/04/2007 09:11:29
Localisation : Syldavie
Contact :

   

Message  { par Nico

Francois111, vu le total irrespect de la réalisatrice à ton égard, j’ai du mal à comprendre comment peux tu accepter de telles conditions…
Perso, je refuserais net l’utilisation de ma musique, d’autant plus que la réalisatrice a bien plus à perdre que toi sur le coup, et sera bien emmerdée de ne plus avoir la musique de son film alors que celui-ci vient d’être terminé, avec en plus des diffusions TV prévues …
D’ailleurs, es tu sur et certain pour les diffusions TV ? As-tu vu des preuves ? Et comme le dit Laurent, 13º rue ça ira pas chercher bien loin en droits s a c e m.

Un autre aspect qui m’inquiète est pourquoi signer un contrat et parler de conditions de collaboration seulement une fois que la musique est composée, enregistrée, livrée et validée ? Pourquoi ne pas le faire avant ? On en a déjà discuté sur un autre sujet et je me souviens d’ailleurs que Yuhira n’était pas d’accord mais il me semble que ça éviterait ces douloureuses situations.

Sinon, il est très bien ton contrat Yuhira :) . Il pourrait servir de modèle pour tout ceux qui se retrouve sur ce genre de projets. J’ajouterai juste la non exclusivité de la musique et la possibilité au compositeur de la réutiliser comme bon lui semble, un cue sheet approuvé par le compositeur et un % sur les éventuels prix en festivals.
Si tout le monde pouvait « collaborer » avec ces conditions, peut être qu’à la longue on pourrait apprécier un peu plus de respect envers notre métier. 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
   - ./. -
[ absence définitive ]
[ absence définitive ]
Messages : 3898
Enregistré le : 04/10/2008 01:55:52

   

Message  { par ./.

Nico a écrit : J’ajouterai juste la non exclusivité de la musique et la possibilité au compositeur de la réutiliser comme bon lui semble, un cue sheet approuvé par le compositeur et un % sur les éventuels prix en festivals.
l'un comme l'autre se négocient pas de raison que tout soit verrouillé non plus, y rien de passionnel quand il s'agit d'acheter et de vendre, mais le respect mutuel des parties contractantes me semble la condition sine qua non d'une transaction et là c'est pas au rdv 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
   - Francois111 -
Membre ♪♪♪
Messages : 837
Enregistré le : 20/12/2006 11:29:13
Localisation : Lyon

   

Message  { par Francois111

Bonjour à tous,
je viens de rentrer je n'ai pas pris le temps de lire vos réponses, je le ferai car vous avez pris le temps de me répondre.
Juste pour info, je vais lui adresser un mail lui expliquant que je veux bien travailler sur des projets bénévolement du moment qu'il y a un respect. Or ce respect est absent depuis quelques mails, je ne signerai donc rien et ne l'autorise en AUCUN cas a utiliser ma musique (qui sera d'ailleurs envoyée demain à la s a c e m en déposition d'oeuvre orchestrale)...
Voila, je veux bien être sympa mais faut pas non plus me prendre pour un C.. 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
   - Francois111 -
Membre ♪♪♪
Messages : 837
Enregistré le : 20/12/2006 11:29:13
Localisation : Lyon

   

Message  { par Francois111

Voici le mail adresser, je veux bien être bon mais je demande le minimum.
XXXX,
je suis resté sur l'ensemble de mes mails correct, courtois, poli, essayant de t'expliquer mon point de vue, d'avoir une discussion sur ce qu'il en était.

J'ai pris du temps a contacter des gens, appeler la s a c e m ... bref j'ai fait le maximum pour ton projet.
J'étais tout à fait d'accord pour signer un contrat de droit d'utilisation, et j'étais ravi d'avoir pu travailler sur ce projet (bénévolement).

Je suis tout à fait pret à travailler avec des réalisateurs du moment qu'il y a un respect mutuel, et que les choses se passent avec un minimum de courtoisie. Tu sembles avoir du caractère mais je pense qu'il y a des limites.
Tes derniers mails étaient plus qu'irrespectueux et je veux bien être tolérant, mais dans une certaine mesure.

Je ne signerai donc aucun contrat car, j'estime qu'il ne faut pas se moquer du monde. J'ai la courtoisie de te le dire aujourd'hui alors que j'aurais pu me taire et te laisser attendre un contrat qui ne serait jamais venu... Encore une fois peut être suis je trop idiot d'être si gentil.

J'abandonne l'idée de te faire entendre raison quand à ton attitude une discussion avec toi semblant difficile.

Sur ce je te souhaite bon courage pour la suite,
 
          - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Répondre