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Bon, la question a sans doute déjà été posé des milliers de fois, mais comme je gère mal les moteur de recherche et que je ne trouve rien, je la repose.
Il y a quelques temps j'ai fait une musique pour un générique d'une émission amateur. Cependant, la dite émission vient de se faire racheter et le type qui m'avait demandé ma musique vient de me dire de la déposer pour qu'il puisse me payer. Non pas qu'il soit fou de me donner son argent, mais apparemment, il n'aurait pas le choix. Donc voilà mes deux questions:
1) Comment déposer un copyright donc, sur sa musique, dans un premier temps. Je n'ai trouvé que des sites internet et pas de "lieux" ou aller.
2) Une fois que ce sera fait, comment faire pour qu'il me paye, et à quel tarif? Grosso modo, doit-on signer un contrat ou je lui file juste une authorisation écrite ?
Merci d'avance! - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
La déposer? A la s a c e m je suppose. Donc ils seront mieux placé que nous pour te répondre, il faut juste décrocher ton téléphone et composer le 01 47 15 47 15 et/ou visiter le site internet qui se trouve par ici. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Ellestrip a écrit :le type qui m'avait demandé ma musique vient de me dire de la déposer pour qu'il puisse me payer. Non pas qu'il soit fou de me donner son argent, mais apparemment, il n'aurait pas le choix. Donc voilà mes deux questions:
1) Comment déposer un copyright donc, sur sa musique, dans un premier temps. Je n'ai trouvé que des sites internet et pas de "lieux" ou aller.
2) Une fois que ce sera fait, comment faire pour qu'il me paye, et à quel tarif? Grosso modo, doit-on signer un contrat ou je lui file juste une authorisation écrite ?
Ouch, une petite mise au clair s'impose
Le type dont tu parles est de fait le producteur du programme, s'il veut vendre une exploitation, il doit garantir à l'acheteur qu'il apporte tous les droits d'exploitation et de diffusion, y compris pour la musique. D'où son obligation de négocier avec toi un droit d'utilisation de ta musique, normalement en échange d'argent.
Les tarifs ? Une bonne base de réflexion c'est ça : http://www.kmusik.fr/pages/tarifs/tarifs.htm
Comment te faire payer ? Tu peux émettre une note Agessa de droits d'auteur qui précise la cession des droits en question : droits apportés, territoire, durée.
Après, rien ne t'oblige à devenir sociétaire de la s a c e m pour vendre ce droit. Ce sera par contre indispensable pour récupérer des droits de reproduction mécanique si fabrication de supports, ou d'execution publique si diffusion télé, les droits étant payés dans ce dernier cas par le diffuseur, et pas par le producteur. Dans ces deux cas, les droits sont fixés statutairement, tu n'as pas à négocier quoi que ce soit.
En France, pas besoin de prendre un copyright, tu es de toute façon propriétaire de ta musique, protégé par la loi sur la propriété intellectuelle. Tu dois simplement pouvoir faire la preuve que tu es le créateur de ta musique. Le dépôt s a c e m sert entre autre à ça, mais tu peux aussi te protéger en déposant chez un notaire, en enveloppe scellée, mais à chaque dépôt, tu payes... Si tu as beaucoup de musique à protéger, l'adhésion s a c e m est vite rentabilisée.
Enfin, un contrat, correctement formulé, revient à une autorisation écrite. Et vice-versa. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
D'accord, merci de vos conseils éclairés. Je pense que je vais aller faire un tour sur le site (même si moi et internet ca fait deux). Quand à l'authorisation, une autorisation écrite fera l'affaire. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Je ne suis pas sûr que le dépôt à la s a c e m prouve l'antériorité (comme à l'INPI d'ailleurs). J'ai souvent lu le contraire, justement.
Car on ne se base que sur la foi du déclarant: il n'y a pas si longtemps un Membre a été exclu a posteriori lorsqu'on s'est rendu compte qu'il avait déposé du Mozart! La valeur probatoire ne l'est que jusqu'à preuve contraire et en l'occurrence elle me semble facilement contestable...
Cela dit la s a c e m a changé ses modes de déclaration: le dépôt provisoire est-ce pour elle une forme de dépôt prouvant l'antériorité? - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Je suis très très quiche, mais ils ont pas genre un siège sur paris la s a c e m? Parce que j'ai pas trop internet, ni le téléphone... - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
s a c e m
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Comment fais tu pour écrire ici sans internet? - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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Page chargée le Vendredi 4 Juillet 2025 à 4 h 1 min et 35 sec.
Bon, la question a sans doute déjà été posé des milliers de fois, mais comme je gère mal les moteur de recherche et que je ne trouve rien, je la repose.
