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   - arfouf -
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    droits exclusifs ou pas

Message  { par arfouf

Bonjour,
quels sont vos avis et conseils au sujet de la cession de droits "exclusifs".?
IL m'arrive de contester avant de signer un contrat, et de faire ajouter "non" devant exclusifs ... ( Ai-je raison ? il y a souvent de la crispation dans ces moments là ...)
Quels sont les cas de figures d'après vous? et quel est le tarif de l'exclusivité ? sachant que l'oeuvre musicale en question n'a plus d'autres vies possibles avant quelques années ?
bien à vous 
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Message  { par jorane

C'est toujours delicat ce genre de problème... Tout se paye en fait. Une exclusivité, ok, mais je demande à être rémuneré en conséquence... Ceci dit, je n'en fait pas une règle absolue... Si le projet est vraiment bien, que je ne trouve pas d'arrangement ou que le mec est vraiment sympa et que ça se passe bien, je ne rechigne pas plus que ça à lui laisser l'exclusivité... Mais generalement ça se passe bien quand même.. :) 
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Message  { par heral

quand tu es édité , qu'on te commande une musique originale et que tu es de surcroit une simple producteur executif (dans le meilleur des cas) , de fait , ni l'un ni l'autre n'aura la possibilité d'utiliser l'oeuvre commune sans en referer à l'autre.
donc, c'est une sorte d'exclusivité liée à un acte (contrat)
dans le cas de la musique faite en dehors de toute commande, là, oui, effectivement, une exclusivité doit pouvoir se monnayer sans probleme . 
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Message  { par zikayan

En parlant de cette notion d'exclusivité, éclairez-moi sur un point : quand on devient sociétaire s a c e m, on lui fait bien apport de notre droit d'autoriser ou d'interdire la reproduction ou la diffusion de nos Å“uvres, non ? Que devient l'exclusivité là-dedans ? C'est une vraie question naïve, hein, j'avoue n'avoir jamais trop bien compris ce mécanisme... 
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Message  { par arfouf

je trouve la notion d'exclusivité très ambigu, et lorsque je tombe sur ça dans un contrat (dans le cas d'une musique non éditée ), pour un projet dont la diffusion va être souvent très faible ( tv, cable et quelques festival puis basta ... avec un peu de chance il y a un dvd qui sort mais bon ...),
je ne parle pas ici de cinema , car dans ce cas ça me semble un peu plus justifié .

mais pour les prod télé, quel est l'interêt de cette clause ??? 
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Message  { par heral

arfouf a écrit :je trouve la notion d'exclusivité très ambigu, et lorsque je tombe sur ça dans un contrat (dans le cas d'une musique non éditée ), pour un projet dont la diffusion va être souvent très faible
il te faut juste raisonner comme faisant apport d'une oeuvre originale, la musique que le productuer t'a commandé , afin de creer une nouvelle oeuvre "commune" , le film, dont les éléments constitutifs sont a priori , indissociables. 
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Message  { par arfouf

euh oui heral bien sûr ... Mais je parlais de certains projets Tv où la notion d'oeuvre commune parait ... disons hors de propos ... (sans doute les producteurs se la racontent beaucoup dans certains cas ! )
alors pourquoi demander une exclu dans des cas où ça ne s'y prête absolument pas ... ? quel interêt ?
Quand à la notion d'indissociabilité dans une oeuvre audio-visuelle ( du 7eme art )
je suis tout à fait ok avec toi mais bon , je me rend compte que le marché de la BO est très porteur, on écoute aisément une musique de film , on dissocie facilement la musique de son alter ego ...

par contre un film ( aujourd'hui ) sans sa musique ....? on garde juste le son brut, dialogues + sons d' ambiance ...( impossible à faire ?)... Je serais curieux d'essayer ... 
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Message  { par heral

arfouf a écrit : Quand à la notion d'indissociabilité dans une oeuvre audio-visuelle ( du 7eme art )
je suis tout à fait ok avec toi mais bon , je me rend compte que le marché de la BO est très porteur, on écoute aisément une musique de film , on dissocie facilement la musique de son alter ego ...
les bandes master appartiennent à celui qui a payé les sessions.
donc, impossible d'exploiter une oeuvre produite par quelqu'un sans son consentement.
d'où, le coté exclusif de l'exploitation
on voit bien les zbinces avec le catalogues , les bandes master, de groupes de rock des années 60/70 
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Message  { par zikayan

Si on ne parle que de propriété intellectuelle, je me permets de reposer la question de l'exclusivité. Comment peut-on céder la céder si l'apport des droits a été fait à la s a c e m ?

Et dans le cas d'une bande master réalisée en home-studio, la commande est (trop) souvent payée intégralement en droits d'auteur, l'Agessa (et donc l'Urssaf) admettent d'ailleurs qu'une portion de la note de DA puisse comprendre des frais techniques de réalisation.
Qu'en pensez-vous, peut-on considérer dans un tel cas que le transfert de propriété du master au commanditaire est valable ?
Dans la mesure où le compositeur produit le master à partir du revenu de ses droits, ne peut-on pas considérer qu'il est producteur de la musique, et donc propriétaire du master ? Auquel cas il transfert au commanditaire une licence d'utilisation du master. Si cette licence est exclusive, il doitt logiquement faire payer cette exclusivité, tout en indiquant sa durée, ses territoires,... Problème, comment le droit d'auteur peut-il payer une exclusivité sur un enregistrement ?
Bouh, lundi matin prise de tête :P 
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Message  { par arfouf

caaaaaarrément dakor . mêmes interrogations ! d'où ma question sur l'ambiguité de cette clause d'exclusivité !

citation : Dans la mesure où le compositeur produit le master à partir du revenu de ses droits, ne peut-on pas considérer qu'il est producteur de la musique, et donc propriétaire du master ?

ça semble tout de même un argument de poids !

Sachant que dans bon nombres de cas le compositeur finance et fournit seul les outils de production de la musique ... 
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