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Salut à tous, décidemment il m'arrive pas mal de trucs en ce moment.
Un court métrage d'animation de supinfocom valenciennes (goodbye canine, environs 5 minutes de musique effective) dont j'ai réalisé la BO bénéveloment (c'était un projet de fin d'étude) a été acheté par TPS.
Donc normalement, je devrais toucher le peu de droits d'auteur lors de la diffusion sur une des chaines du satellite. M'enfin c'est déjà mieux que rien
Je ne suis encore sociétaire de personne, ni de la s a c e m.
Ma question est : Dois je me jetter de suite obligatoirement sur la s a c e m pour déposer ma zique et toucher mes droits ? (PS : la musique est déjà protégée chez Copyrigth France) Ou faut il que je me la joue plus subtil ? Qu'est ce que je ne dois pas louper ?
Merci.
ps: le film va aussi passer à un festival à turin - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Modifié en dernier par tchoyy le 04/10/2006 15:47:12, modifié 1 fois.
Je viens d'appeler la s a c e m
En fait il faut que j'attende que la musique ait été exploitée commercialement (donc diffusée) avant de pouvoir m'inscrire.
Pour m'inscrire, il faut que je dépose bien sur ma musique du dit film + 4 autres musiques pas forcément exploitées commercialement. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Précision parce que je suis aussi concerné. Un court pour lequel j'ai composé a aussi été acheté par TPS (ça fait partie d'un pack acheté à Supinfocom apparemment).
D'une. Achat par TPS ne veut pas dire diffusion. Surtout lorsqu'il s'agit d'un pack comme celui-ci.
De deux. Pour s'inscrire à la s a c e m il faut une preuve de diffusion.
De trois. Franchement, je suis certain qu'on ne touchera pas un rond Les compositeurs de télévision nous diront sans doute que les répartitions s a c e m en matière de TV ne sont pas très rémunératrices.
En revanche ce qui est drôle c'est qu'il est possible que lors de notre adhésion après diffusion nous touchions du coup tout ce qui a été récolté dans notre dos depuis le temps
En revanche, Tchoyy, assure-toi de contractualiser une cession de droit avec ton réalisateur, et si tu as utilisé des interprètes, de contractualiser un cession de droits d'artistes interprètes. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
pour info, une déclaration sur l'honneur suffit à la s a c e m pour t'inscrire, ils sont devenus beaucoup plus tolérants, ça fait toujours rentrer 100 et quelques euros par sociétaire ! j'ai bossé avec un DJ qui n'était pas inscrit et nous voulions déposer des titres en co-composition, il a simplement déclaré avoir diffusé des titres à lui lors de soirées étalées sur les mois précédants pour s'inscrire. Nous avons enregistré 5 compos ridicules qui sont passées comme une lettre à la poste pour son inscription. Voilà, donc si tu veux vraiment t'inscrire pour déposer tes titres, une déclaration sur l'honneur suffira. A+ - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Si seulement la musique pouvait servir à quelquechose....
Non, je ne crois pas que la s a c e m perde son temps à ça. Elle a autre chose à faire. Par contre , au bout de quelques années sans générer de droits d'auteur, tu te fais virer, c'est beaucoup plus efficace et là, tu ne peux pas mentir!
De toute façon, il n'est pas question de mentir, la s a c e m n'a tout simplement pas des oreilles partout, beaucoup de gens payent des forfaits alors qu'ils ne passent que la musique d'un ou deux artistes. Un jour j'ai demandé au service de répartition des droits pourquoi je n'ai eu aucun droit d'auteur sur un titre autoproduit qui avait été en play liste sur plusieurs radio régionales, la personne m'a répondu: "si vous ne nous dites pas qu'il est diffusé, comment voulez vous qu'on le sache? Envoyez nous la play-liste que la radio vous a retournée". Voilà, si tu cherches un peu, tu trouveras sans doute de quoi justifier des diffusions, même dans une épicerie, c'est déja une exploitation d'oeuvre. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Si seulement la musique pouvait servir à quelquechose....
Une page du SNAC peut peut-être répondre en partie au sujet : www.snac.fr/pdf/recom-musfilms.pdf - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Merci Oguen, mais ça ne répond pas à ma question, ça ne fait que dire ce que je sais déjà, à savoir :
"Le contrat doit évidemment comprendre une clause réservant au compositeur les droits de diffusion qui lui seront versés directement par la société d'auteurs dont il est Membre"
Je le sais, c'est pour ça que je voudrais un exemple de contrat de cession de droits pour voir comment est faite cette partie.
Toutefois le document reste interessant. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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