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J'ai refait ma feuille de calcul Agessa, mais sur cet exemple, sur une base
de 100 euros, quand j'additionne les parts Agessa + Cpmpositeur, je retombe pas
sur mes pieds.
Total à payer : 100 Euros
AGESSA COTISATION MALADIE : -0,85
(0,85% du brut)
AGESSA C.S.G. : -7,37
(7,5% de 98,25% du brut)
RDS : -0,49
(0,5% DE 98,25% du brut)
Contribution Diffuseur : -1,00
(1% du montant brut HT des droits d'auteur)
Part Agessa : 9,71
Part Compositeur : 92,99
avant il y avait sur leur site un petit simulateur, mais je ne le trouve plus.
pourtant, je ne pense pas m'être trompé dans mes formules Excel.
(j'ai honte...) - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Il me semble qu'il manque des cotisations sur ta note de DA!
Il manque la Cotisation formation professionnelle (0,35 % du montant brut) et la Contribution diffuseur à la formation professionnelle des auteurs de 0,10 % du montant brut.
Je recommande aussi de séparer la CSG non déductible (2.40 % de 98.25) et la CSG déductible (5.10 % du même montant) parce que cela permet de mieux déterminer le montant imposable, celui qu'on déclare aux impôts (montant brut diminué de la CSG déductible et du précompte AGESSA) - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Que l'on n'hésite pas à corriger si je me trompe : les cotisations précomptées sont le prélèvement à la source. Le diffuseur soustrait de ton salaire brut les cotisations correspondantes. Quand aux cotisations à acquitter (contribution du diffuseur et contribution formation professionnelle (la part du diffuseur)), c'est ce que le diffuseur paie en plus de ton salaire brut. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
contribution du diffuseur et contribution formation professionnelle (la part du diffuseur)) soit 1,1 % - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Pour résumer : une note à 100€ brut :
tu touches 92€
le diffuseur paie (en fait il paie pour toi car c'est toi qui paie, cette somme t'étant retirée de ton salaire) 8€ à l'agessa (la part salariale = le précompte) + 1€ à l'agessa (la part patronale).
Au total :
Tu auras établi un contrat à 100€
Tu auras touché 92€
Le diffuseur aura signé un contrat à 100€
Le diffuseur aura dépensé 101€
- Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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