{ Quel contrat pour un film institutionnel étudiant? }

[Jabberwock]

Message  { par Jabberwock - le 03/11/2013 21:36:32 }  Bonsoir à tous! J'ai une question concernant une commande que l'on m'a faite, la personne est en formation actuellement(réalisateur), et pour finir sa formation il doit réaliser un film. Il a choisi l'institutionnel. Du coup, il a réalisé son projet pour une boutique. Le truc c'est que je ne sais pas quel contrat faire pour ce cas en particulier sachant que ce n'est pas rémunéré(Il faut bien commencer quelque part...) et que la propriétaire de la boutique utilisera surement le film et donc ma musique. Y a t-il moyen de garder l'intégralité des droits de l’œuvre? Je suis un peu à la masse point de vue administratif... Si vous avez quelques indices pour savoir dans quelle direction aller ce serait parfait! Merci d'avance.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Phil C.]

Message  { par Phil C. - le 03/11/2013 23:01:25 }  De ce que je comprends, il n'y a pas d'exploitation commercial de ton travail de la part du réalisateur, puisque c'est pour lui un projet d'études, mais il y aura bien exploitation commerciale par la boutique et son boutiquier du film et de ta musique... Au passage, ça me rappelle l'histoire de l'ingénieur expérimenté qui se fait virer et remplacer par deux stagiaires qui font son boulot pour quasiment rien... Es tu sociétaire s a c e m ? Tu peux faire établir une note d'auteur par le commanditaire du film, je suppose la boutique. Mais si tu n'a pas encore commencé la musique, je pense qu'il vaut mieux refuser une affaire que d'en prendre une mauvaise...            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 03/11/2013 23:10:30 }  Bonsoir, Quand tu dis que ce n'est pas rémunéré, c'est la commande ? l'exploitation ? les deux ? Dans ce dernier cas : sois tu fais confiance à ton commanditaire (la boutique), soit vous établissez un contrat de cession qui fixera les conditions d'exploitation de ta musique.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Jabberwock]

Message  { par Jabberwock - le 03/11/2013 23:37:42 }  Alors, la commande pour la musique n'est pas rémunérée et je pense que le film non plus puisque c'est certainement la personne qui me passe commande qui est allé démarcher dans la boutique. Mon commanditaire n'est pas la boutique mais le réalisateur du film, je peux surement faire un contrat qui définit l'utilisation effectivement mais il faudrait que je puisse contacter la gérante de la boutique pour avoir les deux signatures, tant celle du réal que celle de la gérante. Est-ce qu'il y a un endroit où l'on peut trouver un contrat type qui limite l'utilisation de la musique? Concernant la note d'auteur, vu que je n'ai pas l'intention de faire payer, c'est tout de même faisable avec un montant de zero? Je ne sais pas s'il y aura une exploitation commerciale par la suite, je ne pense pas que la réalisateur touchera quoi que ce soit dessus. Étant encore jeune dans le milieu, j'ai du mal à m'y retrouver en ce qui concerne l'aspect administratif... Je ne suis pas encore sociétaire s a c e m ni AGESSA... Je ne suis pas sur de pouvoir prétendre pour le moment.             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Phil C.]

Message  { par Phil C. - le 04/11/2013 00:01:54 }  Je ne sais pas s'il y aura une exploitation commerciale par la suite, je ne pense pas que la réalisateur touchera quoi que ce soit dessus. Commence par te renseigner pour savoir s'il aura exploitation commerciale ou pas du film et de la musique, ca sera plus simple pour te répondre.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 04/11/2013 09:36:56 }  Mon commanditaire n'est pas la boutique mais le réalisateur du film,.../... Le réalisateur est un auteur comme toi, participant à une oeuvre audiovisuelle de collaboration. Le commanditaire reste la boutique, même si c'est le réal qui est à l'initiative de tout cela. Tu serais payé dans cette affaire, ce ne serait pas le réal qui te rémunérerait, mais la boutique. Alors, la commande pour la musique n'est pas rémunérée Concernant la note d'auteur, vu que je n'ai pas l'intention de faire payer, c'est tout de même faisable avec un montant de zero? Pourquoi vouloir faire une note si il n'y a pas de rémunération ? Est-ce qu'il y a un endroit où l'on peut trouver un contrat type qui limite l'utilisation de la musique? Il s'agit plus de définir des conditions que de limiter. Peut-être que ce contrat s'approche de ta situation. Je ne sais pas s'il y aura une exploitation commerciale par la suite, je ne pense pas que la réalisateur touchera quoi que ce soit dessus. C'est le genre de question qu'il faut poser avant de se décider à participer, et selon quelles conditions. Je ne suis pas encore sociétaire s a c e m ni AGESSA... Je ne suis pas sur de pouvoir prétendre pour le moment. Pour la s a c e m c'est par là. Pour l'Agessa, dans la mesure où ce n'est pas rémunéré, c'est hors-sujet.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Jabberwock]

Message  { par Jabberwock - le 04/11/2013 10:11:08 }  Merci pour le lien vers le contrat, effectivement, c'est ce qui peut s'approcher le plus de ce dont j'ai besoin! A ta question "pourquoi vouloir faire une note si ce n'est pas payé?", c'est parce que je suis un peu rouillé au niveau des termes et ce à quoi ils correspondent donc, en gros, je pensais plus à un genre de contrat qui insiste sur le fait que je sois seul détenteur des droits de la musique et que j'offre, plus ou moins, mes services pour l'utilisation prévue. Il va falloir que je lise beaucoup plus les topics qui traitent de l'administratif etc... Il y a d'autres contrats types disponible sur le site? J'ai tenté de raccourcir l'adresse, mais ça n'a rien donné... Quoi qu'il en soit, j'envoie un mail au réalisateur aujourd'hui pour avoir plus d'information. Je vous tiens au courant. Merci beaucoup pour vos réponses!             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Jabberwock]

Message  { par Jabberwock - le 06/11/2013 10:49:41 }  Bon, du coup, il n'y aura aucune exploitation commerciale, l'école ne garde pas de copie et la gérante de la boutique ne l'utilisera pas. En gros, il m'a expliqué que ce sont des travaux qui ne sont jamais réellement finis dans cette école mais que lui souhaitais le terminer pour mettre ça sur son futur site internet en tant que portfolio. En dehors de ça, il ne se fera pas de thunes avec son film.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[YuHirÃ]

Message  { par YuHirà - le 06/11/2013 12:07:36 }  Alors ne fais pas de contrat. Cela peut sembler incroyable mais dans le domaine du droit d'auteur et compte tenu de la situation, c'est la meilleure façon de te protéger puisqu'un auteur n'est jamais présumé avoir cédé ses droits             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Jabberwock]

Message  { par Jabberwock - le 06/11/2013 12:10:35 }  Alors ne fais pas de contrat. Cela peut sembler incroyable mais dans le domaine du droit d'auteur et compte tenu de la situation, c'est la meilleure façon de te protéger Ah? Tu peux m'en dire plus par rapport à ta remarque si ça ne te dérange pas?             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition