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   - sinnay -
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    Utilisation d'une oeuvre musicale

Message  { par sinnay

Bonjour,

Petite question d'ordre juridique: un réalisateur avec lequel j'ai travaillé souhaiterait utiliser deux courts extraits de deux musiques que j'ai composées pour un court et un moyen-métrage (dont il n'est pas le réalisateur, mais ce n'est pas la question :wink: ), pour les besoins de l'habillage sonore d'un film institutionnel qu'il a réalisé.

Les deux oeuvres en question ont fait l'objet d'un dépôt s a c e m et ne sont pas éditées; le film institutionnel sera diffusé sur le site web du client pour lequel le film a été réalisé.

J'ai donc rédigé un rapide contrat d'utilisation d'oeuvre musicale préexistante, autorisant le réal. à habiller le film institutionnel en question avec les extraits en question. :o

Mais qu'en est-il du client qui diffusera le film sur son site web?

merci d'avance pour vos infos éclairées! :wink: 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Je dirai que si tu es le seul ayant-droit de l'oeuvre, tu fais ce que tu veux sauf si tu as signé un contrat d'utilisation exclusive avec les producteurs du premier film dont est issue ta musique.

Après si les nouveaux clients te demandent un contrat d'utilisation exclusive de ton morceau ça va être compliqué!!! :lol: 
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Message  { par sinnay

Ah merci Laurent, je savais que je pouvais compter sur toi :wink:

Pas de contrat d'exclu sur ces oeuvres; ma question était plutôt de savoir comment le client allait gérer avec la s a c e m (étant donné que c'est de la diff. web, je ne suis pas trop au fait de l'action de la s a c e m dans ce domaine) 
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   - Xavier Thiry -
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Message  { par Xavier Thiry

hé bien en web il vaut mieux ne pas compter sur la s a c e m, tout simplement 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Il lui suffit (ou te suffit) de déposer le nouveau film avec une cue sheet qui précise l'utilisation de ce morceau déjà existant au répertoire. C'est très courant ça, et la s a c e m le gère très bien. 
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   - sinnay -
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Message  { par sinnay

hé bien en web il vaut mieux ne pas compter sur la s a c e m, tout simplement
Ca dépend...en tout cas merci pour tes réponses Laurent! :wink: 
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