{ aide pour comprendre comment facturer et cession de droit }

[oream]

Message  { par oream - le 18/07/2011 05:40:43 }  Bonjour a tous j'ai un ami qui a crée une petite entreprise il fais des films pour des biens immobilier , je lui est composé quelque musiques , je lui est aussi donner a disposition d'autre compositions que j'avais en stock qui non pas etait composé spécialement , mais qu'il a utilisé ... maintenant je doit lui faire une facture ... pour pouvoir etre retribuer .. Et j'ai un peus de mal .. A tout comprendre .. j'ai convenue de facturer xx euro par morceau .. pour un droit ( non-exclusif ) d'utilisation pendant une péridode de 3 ans .. uniquement dans le cadres de son activité .. qui est de faire des films de bien immobilier ... diffusé sur internet .. j'ai lu le dossier sur le forum concernant "la rémuneration du compositeur"... Et je voudrais confirmation si j'ai bien compris on peus faire une facture et cession de droit entant qu'auto-entrepreneur ? cela entre dans le cadre des prestations du " code NAF 5920Z " ( vente de droits associés à une composition musicale) ? est ce que c'est ok ? merci d'avance pour vos eclaircissement Oream            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition