{ Agessa et note de droits d'auteur }

[A-Dream]

Message  { par A-Dream - le 24/04/2014 08:49:07 }  Bonjour ! Je suis plutôt nouveau dans le milieu, j'ai fais plusieurs album a l'international ou je n'ai été payé qu'en pourcentage de royalties (rien pour le moment, le temps que ça se génère). Je ne suis donc pas officiellement a l'Agessa pour le moment (si j'ai bien compris il faut recevoir plus de 8000 euros de droits d'auteur par an pour être inscrit.). Mais mon problème, c'est que je travail avec des chanteurs en amerique, ils me paient, et je ne sais pas comment déclarer ça (je ne suis pas en auto-entrepreneur ou autre). J'ai entendu dire que je pouvais faire des notes de droits d'auteur, mais, puis-je les faire sans être à l'agessa ? Si oui, j'ai trouvé un modele ici : http://www.irma.asso.fr/IMG/pdf/note_de ... ndic_1.pdf Est-il correcte ? Merci d'avance pour vos réponse et désolé du dérangement !            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 24/04/2014 10:12:16 }  Bonjour, Tu peux être affilié à l'Agessa (à partir d'un certain seuil de revenus), mais dès que tu travailles comme auteur (quelques soient tes revenus), tu es obligatoirement assujetti, ce qui est différent, et c'est ce qui correspondrait à ton cas à priori. C'est dans ce cadre là qu'il te faut émettre une note de droits d'auteur. Le site de l'Agessa explique bien tout cela.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[A-Dream]

Message  { par A-Dream - le 27/04/2014 13:11:59 }  Oh okay merci beaucoup : ). Je suis allez sur le site de l'agessa, c'était juste un peu difficile à tout bien saisir. Merci encore : )            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition