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   - Andrasia -
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Message  { par Andrasia

Bonjour,

Aujourd'hui quelqu'un m'a appeler pour utiliser certaines de mes compos pour des doc qui seront diffusés à la télé (arte).
Par contre cette personne ne veut pas me rémunérer sous prétexte que les musiques sont déjà composées! En gros il me dit que ce sera les droit d'auteur qui me rémunéreront!

J'aurais besoins de vos conseils!

Ce genre de "contrat" sont t'ils courants? Les droits sont t'ils suffisants pour faire office de salaire?
Est ce que c'est honnête ne puis-je pas prétendre à une rémunération sous prétexte que les musique sont déjà composées?

je précise que je ne suis pas encore inscrit à la s a c e m...


Merci de votre aide je suis un peu perdu! 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Dans ton cas, tu es le propriétaire du master. Tu peux donc prétendre à négocier des droits de synchro.

Tu ne toucheras pas de droits d'auteur puisque tu n'es pas Membre de la s a c e m, et j'ai bien peur que le montant des droits généré par une diffusion sur Arte ne couvre pas l'adhésion à la s a c e m. 
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Message  { par Smoy

La norme dans des cas comme ça est je pense, de calculer le timing exact de la musique utilisée et de caler ses tarifs sur des boites d'édition musicale, type Kosinus ou Encore Merci... En regardant bien pour quels types d'exploitations, quels territoires de diffusion ect... Puis de ceder les droits d'exploitation (de manière non exclusive, je pense dans ton cas) via un contrat de cession facturé par une note de droits d'auteur.

Et c'est vraiment le minimum sachant que tu ne percevras rien de la s a c e m derrière... 
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Le Rock, c'est 3 accords devant 10000 personnes, le jazz c'est le contraire!
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Message  { par heral

si tes docs passent en prime time, leur diffusion couvriront largement les frais d'admission.
de plus, ça te donne une bonne occasion d'adherer à la s a c e m ;) 
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,,, le heral, parce que je le vaurien
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   - Andrasia -
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Message  { par Andrasia

Merci de vos réponses!
Par contre c'est pas du tout diffusé en prime time..plutôt vers minuit etc..
Pour l'instant je me tâte (quel image^^) j'ai pas envie d'être la vache à lait qui fait les morceau gratios! 
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Message  { par Leyla Fon Rio

Inspires toi de ses tarifs là
http://www.kmusik.fr/pages/tarifs/tarifs.htm 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Lorsque vous présentez les tarifs K-Music, le plus important est là:

Nous sommes également à votre disposition pour toute information concernant la propriété intellectuelle
(droit du producteur, droit d'auteur…) dans le cadre de la synchronisation.
 
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   - Andrasia -
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Message  { par Andrasia

Merci pour votre aide!
Malheureusement le client ne veut même pas payer des droits de synchro!

J'ai une question: si finalement j'accepte et que mon morceau passe avec le doc ais-je le droit d'utiliser ce morceau pour autre chose?



Merci, 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Andrasia a écrit :Merci pour votre aide!
Malheureusement le client ne veut même pas payer des droits de synchro!
Pas étonnant, ceci dit, tu peux toujours lui dire que c'est illégal ou simplement prendre les sous et t'inscrire à la s a c e m sans oublier de demander un plan média, une cue sheet et de correctement déposer la musique.
Andrasia a écrit :J'ai une question: si finalement j'accepte et que mon morceau passe avec le doc ais-je le droit d'utiliser ce morceau pour autre chose?
Il ne manquerai plus que tu ne puisses pas alors que tu es propriétaire de tous les droits et qu'aucune exclusivité (rémunérée!!!) n'ai été signée. 
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Message  { par Laurent JUILLET

Laurent JUILLET a écrit :
Andrasia a écrit :Merci pour votre aide!
Malheureusement le client ne veut même pas payer des droits de synchro!
Pas étonnant, ceci dit, tu peux toujours lui dire que c'est illégal ou simplement prendre les sous et t'inscrire à la s a c e m sans oublier de demander un plan média, une cue sheet et de correctement déposer la musique.

Tu peux aussi rien faire du tout, attendre l'exploitation et attaquer, tu auras sans aucun doute gain de cause.
Andrasia a écrit :J'ai une question: si finalement j'accepte et que mon morceau passe avec le doc ais-je le droit d'utiliser ce morceau pour autre chose?
Il ne manquerai plus que tu ne puisses pas alors que tu es propriétaire de tous les droits et qu'aucune exclusivité (rémunérée!!!) n'ai été signée.
 
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