♪ - FORUM PRO : Conseils et infos relatifs à l'exercice de l'activité de compositeur. (Juridique, administratif, commercial, ...) Contrats, licences, rémunération, votre statut, vos droits, ...
Bonjour, je suis compositeur depuis 15 ans, mais débutant en ce qui concerne les droits et la diffusion télé/ cinéma.
Je me permets de vous solliciter pour quelques informations :
Quelqu'un souhaiterait utiliser pour un documentaire pour Arte, plusieurs extraits d'un de mes disques pour lequel je suis le compositeur (et interprète) et m'a demandé mon tarif pour une cession de droits de ce disque.
Ce CD a été produit par un petit label. Le disque est sorti il y a 8 ans.
Je suis Membre de la s a c e m, je ne suis pas édité, et je ne suis pas sûr qu'il y ait eu un contrat de production avec le label.
Je souhaiterais savoir comment cela se passe au niveau du montant des droits cédés :
un partie au compositeur, une partie au producteur du disque, ou tout pour l'un ou pur l'autre ?
J'imagine que cela dépend du contrat établi entre le compositeur et le producteur du disque ?
Dans ce cas, qu'est-ce qui se pratique habituellement ?
Merci d'avance pour vos lumières,
ben - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
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