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   - jeanmiche -
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    Comment qu'ca marche???

Message  { par jeanmiche

M'sieur dames,

J'ai recemment reçu une proposition d'une boite de itourisme afin de leur vendre une banque de musique.
Je me suis renseigné et vais m'inscrire en auto-entrepreneur tres prochainement.
Seulement voilà : j'ai une dizaine de pistes, mais comment procéder (niveau administration) pour leur vendre ces dernières?
Faut-il les déclarer? Faut-il faire autre chose? Faut-il manger des pépito?
Bref... tant de questions sans réponse...

Au passage, ce forum a l'air vraiment très sympathique.

jeanMICHE 
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   - Akcel -
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Message  { par Akcel

Salut JeanMiche,

J'ai un peu hésité avant de répondre mais il me semble que la casquette de compositeur (entre autres vu ce que tu comptes faire), n'est pas compatible avec le statut d'auto-entrepreneur. 
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   - jeanmiche -
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Message  { par jeanmiche

Pourquoi dis tu cela?

Il me semble que non. Je me suis renseigné le plus possible là où j'ai pu...
Le statut d'auto-entrepreneur ne propose certes pas de statut de compositeur mais un similaire et plus large de créateur d'art.

La seule chose que je voudrais savoir est par rapport à la "matière".

Que faut-il faire de sa matière musicale pour pouvoir la vendre?
Et faut-il faire quelquechose pour pouvoir la vendre?
Ai-je le droit de vendre une musique que j'ai créée sans rien déclarer ou autre?

Bref, il s'agit ici d'une démarche très compliquée.

Merci de ta réponse. 
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   - mathieu -
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Message  { par mathieu

jeanmiche a écrit :Pourquoi dis tu cela?

Il me semble que non. Je me suis renseigné le plus possible là où j'ai pu...
Le statut d'auto-entrepreneur ne propose certes pas de statut de compositeur mais un similaire et plus large de créateur d'art.
Pas bien renseigné alors. La question a déjà été abordée ici :

http://www.compositeur.org/forum/viewt ... C&start=20

La composition relève de l'AGESSA et ne peut pas être facturée par un auto-entrepreneur. 
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   - Christophe -
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Message  { par Christophe

il faut te déclarer comme auteur-compositeur auprès du centre des impôts et une fois que tu as ton numéro siret tu pourra facturer.
L'Agessa est l'équivalent de la sécu (pour faire simple), pour les compositeurs.

tiens, voila la procédure pour être en "règle":
http://www.compositeur-arrangeur.com/bl ... S-factures

Ps: une fois le formulaire P0i envoyé au centre des impôts, il faut compter 10-15 jours pour recevoir son numéro Siret. 
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   - mathieu -
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Message  { par mathieu

Christophe a écrit :il faut te déclarer comme auteur-compositeur auprès du centre des impôts et une fois que tu as ton numéro siret tu pourra facturer.
L'Agessa est l'équivalent de la sécu (pour faire simple), pour les compositeurs.

tiens, voila la procédure pour être en "règle":
http://www.compositeur-arrangeur.com/bl ... S-factures

Ps: une fois le formulaire P0i envoyé au centre des impôts, il faut compter 10-15 jours pour recevoir son numéro Siret.
Pas forcément. Ca a aussi été abordé là : http://www.compositeur.org/forum/viewtopic.php?t=5553 
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Message  { par b3electro

Moi je voulais me mettre en auto-entrepreneur, mais j'ai lu que la production était interdite... Du coup je fonctionne avec une coopérative (une SCOP), c'est de l'économie sociale et solidaire, à savoir ils prennent un pourcentage et me reversent ce que je touche sous forme de salaire mensuel. C'est une solution possible aussi (c'est bien pour commencer... on est aidé dans la compta, etc)... 
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   - jeanmiche -
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Message  { par jeanmiche

Ok.
Merci a tous pour votre aide.

Donc une des solutions (qui me semble être la plus adaptée) serait d'obtenir un numéro de siret via le centre des impôts, puis de passer par l'AGESSA.

Mais voilà, ce qui me plaisait dans le statut d'auto-entrepreneur (qui est donc imcompatible) est que l'on doit payer des taxes seulement si l'on fait un chiffre d'affaire.

L'assujettissement à l'AGESSA fonctionne-t-il de la même manière?

La démarche pour s'inscrire est elle payante?

Enfin, où puis-je me renseigner sur ce sujet?

Encore beaucoup de questions... Mais je me sens perdu : j'ai eu plusieurs entretiens avec "la fabrique à projet" via la mission locale, mais cette dernière m'a envoyé sur une fausse piste (auto-entrepreneur). 
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   - Alex.G Wiz'Art -
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Message  { par Alex.G Wiz'Art

ayant fait les mêmes démarches il y a peut, un ami conseiller en création d'entreprise m'a dit que, tu peut te mettre en auto-entrepreneur a condition que tu facture du "sound design" et non pas de la "composition" (personne ne viendra vérifier), mais là aussi soyons logique, étant donner les avantage sur les taxes les 3 1eres année, c'est une chose a faire quand ton affaire tourne bien, histoire d'en profiter au maximum...

sinon tu a aussi la solution du portage salarial, c'est très rapide si tu a un client en attente, ils te font la facture, te conseille, t'aide a tout gérer, pas besoin de numéro de siret etc, ils te prennent certes 10% du chiffre d'affaire, si et seulement si tu en a un...

pour débuter le temps de bien se renseigner, et de trouver la solution la mieux adapté c'est pas mal.
tu peut aussi voir avec une coopérative, qui fonctionnera de la même manière.
mis a part qu'ils ont davantage de contacts dans le secteur. 
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   - Laurent JUILLET -
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Message  { par Laurent JUILLET

Alex.G Wiz'Art a écrit :ayant fait les mêmes démarches il y a peut, un ami conseiller en création d'entreprise m'a dit que, tu peut te mettre en auto-entrepreneur a condition que tu facture du "sound design" et non pas de la "composition" (personne ne viendra vérifier)
Sauf que si il y a édition de la musique, il y a très souvent un contrat de commande de musique originale. Cette commande ne peut donner lieu à une facturation "sound-design". 
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