♪ - FORUM PRO : Conseils et infos relatifs à l'exercice de l'activité de compositeur. (Juridique, administratif, commercial, ...) Contrats, licences, rémunération, votre statut, vos droits, ... Â
- Elzevir -
Membre ♪
Messages : 3 Enregistré le : 15/04/2011 17:53:07
Message
{ par Elzevir
- le 15/04/2011 18:44:08 }
Bonjour à tous et merci de m'accueillir, voici mes questions :
je viens de composer quelques titres pour un rappeur et il en a choisi deux pour son prochain album, il est en train de les faire écouter au label.
Il y a quelques jours il m'a dit de m'occuper des papiers s a c e m car, mon nom allait être crédité sur l'album et autre... Le problème c'est que je suis nouveau dans le milieu de la musique, ne suis pas encore à la s a c e m, et souhaiterais éviter de me faire avoir.
1- Doit-il y avoir un papier de signé entre le label et moi ? Histoire que tout soi carré au niveau de la s a c e m et des royalties.
2- Pour l'inscription à la s a c e m l'un des pré-requis est, il me semble, avoir au moins un titre commercialisé ou diffusé en radio/concert, etc. donc si je comprends bien pour m'inscrire je vais devoir attendre qu'il commercialise son album non ?
3- enfin, ces morceaux vont être envoyés à la s a c e m pour être "protégé" donc dois-je moi aussi envoyé les deux instrus que je lui ai composés (en double quoi) ?
D'autres questions me viendront surement, merci pour vos réponses - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Alex.G Wiz'Art -
Membre ♪♪♪
Messages : 628 Enregistré le : 16/11/2010 20:41:20
Localisation : Toulouse
Contact :
Message
{ par Alex.G Wiz'Art
- le 15/04/2011 19:09:02 }
Salut et bienvenue,
Je suis pas expert en la matière, mais je pense qu'en effet tu devrait envoyer tes œuvre (instrus sans chant) a ton nom a la s a c e m histoire d’être sur que c'est toi qui touchera des tunes et pas l’interprète ...
sinon t'a un moyen tout bête, rapide et a moindre coût pour protéger tes œuvres, c'est de graver ton morceaux + tes partitions (genre fichier MIDI ça peut le faire) avec une ptite lettre comme quoi, toi, tel jour, tu est le compositeur de ce morceaux, et que tu cède une partie des droit d’utilisation a telle ou telle personne a but commercial rémunéré. tu met tout ça dans une enveloppe tu te l'envoi par la poste a ton nom, avec caché de la poste, et tu la conserve sans jamais l'ouvrir, tu l'ouvrira le jour ou tu aura des problèmes pour prouver que le morceaux est bien a toi, ce que je ne te souhaite pas
le but c'est d'avoir une preuve, et la poste te la donne ...
tu peut aussi faire les 2, ce qui je pense est le mieux... - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- vincent -
Membre ♪♪
Messages : 103 Enregistré le : 11/11/2007 16:32:57
Localisation : valenciennes
Contact :
Message
{ par vincent
- le 15/04/2011 20:03:16 }
Bonjour,
La meilleure solution est de les protéger par la snac. Le contrat dépôt pour cinq ans contient une aide juridique en cas de problème.
Une fois que c'est fait, tu doit demander une lettre du producteur pour attester de la commercialisation prochaine de ton travail. Ceci pour servir de justification du début de commercialisation. Tu déposes à la s a c e m ce que tu as créé et l'éditeur qui va déposer le morceau indiquera le pourcentage qui te revient sur le travail de composition ou d'arrangement.
A bientôt
snac.fr - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Modifié en dernier par
vincent le 16/04/2011 09:38:17, modifié 1 fois.
- Laurent JUILLET -
☆ Team ♪ | Modérateur
Messages : 3528 Enregistré le : 23/07/2005 11:10:22
Localisation : Ile de France
Compositeur pro depuis : 01 mars 1999
Contact :
Message
{ par Laurent JUILLET
- le 16/04/2011 00:31:38 }
Est-ce qu'il y a d'autre ayants droit sur tes morceaux, des auteurs de texte par exemple? Si oui, sont-ils Membre de la s a c e m? - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Elzevir -
Membre ♪
Messages : 3 Enregistré le : 15/04/2011 17:53:07
Message
{ par Elzevir
- le 16/04/2011 10:02:58 }
Est-ce qu'il y a d'autre ayants droit sur tes morceaux, des auteurs de texte par exemple? Si oui, sont-ils Membre de la s a c e m?
Non non il n'y a pas d'autres ayants droit, enfin pour les textes c'est le rappeur qui les a écrits donc pour lui c'est bon, mais justement petite question à ce propos :
admet-on que je compose un morceau et décide de faire chanter quelqu'un dessus comment le chanteur ou la chanteuse perçoit ces droits d'auteur ? Je dois lui faire un papier qu'il ou elle envoie à la s a c e m avec le morceau en question ou c'est à moi de lui reverser ce qui lui revient quand je perçois mes droits d'auteur ?
Merci à tous pour vos réponses cela m'éclaire un peu plus, mais bon pour l'instant c'est silence radio depuis une semaine avec le rappeur j'attends qu'il réponde à mes mails ou qu'il me donne des news.
Merci - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- heral -
Membre ♪♪♪♪♪
Messages : 2999 Enregistré le : 20/11/2005 00:13:36
Localisation : Montpellier
Contact :
Message
{ par heral
- le 16/04/2011 10:34:28 }
Elzevir a écrit : Est-ce qu'il y a d'autre ayants droit sur tes morceaux, des auteurs de texte par exemple? Si oui, sont-ils Membre de la s a c e m?
Non non il n'y a pas d'autres ayants droit, enfin pour les textes c'est le rappeur qui les a écrits
ben alors, il y a d'autres ayants droit.
quelqu'un qui écrit un texte est considéré co-auteur de l'oeuvre
Elzevir a écrit :
c'est à moi de lui reverser ce qui lui revient quand je perçois mes droits d'auteur ?
non, ça , c'est hors la loi, celle qui s'appuie sur le code de la propriété intellectuelle.
il faut faire un dépot de l'oeuvre à la s a c e m , remplir un bulletin de déclaration de l'oeuvre sur lequel, chacune des personnes ayant participé à l'oeuvre (auteur, compositeur, adaptateur, arrangeur, éditeur) va apposer sa signature et déterminer un pourcentage de la repartition. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Modifié en dernier par
heral le 16/04/2011 11:37:40, modifié 1 fois.
le heral, parce que je le vaurien
- vincent -
Membre ♪♪
Messages : 103 Enregistré le : 11/11/2007 16:32:57
Localisation : valenciennes
Contact :
Message
{ par vincent
- le 16/04/2011 11:30:25 }
Bonjour,
Le chanteuse, sauf si elle a participé à la création ou si son interprétation a changé quelque chose à la mélodie ne perçoit pas d'argent par la s a c e m car cette dernière ne rémunère que la création. La chanteuse peut percevoir une somme à l'enregistrement et sur les ventes en fonction de la négociation avec l'éditeur ou le producteur. La part de rémunération équitable c'est à dire pour l'utilisation de l'enregistrement en public est versé par l'adami ou la spedidam. Organismes dont il faut préalablement avoir accepté les conditions.
A bientôt
Vincent - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
Modifié en dernier par
vincent le 30/04/2011 17:46:14, modifié 1 fois.
- Elzevir -
Membre ♪
Messages : 3 Enregistré le : 15/04/2011 17:53:07
Message
{ par Elzevir
- le 30/04/2011 13:08:33 }
Bonjour,
désolé pour le retard de ma réponse.
Merci à vous tous pour vos explications, elles m'ont bien éclairés. J'en aurais peut-être d'autre à l'avenir alors tenez vous prêts
Merci. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
All
Rights Reserved by Compositeur.org.
(Tous Droits Réservés)
The .ORG domain was designated as an "open, unrestricted" domain, one in which anyone could register. It has evolved into the domain used primarily for noncommercial endeavors around the world. It is the place where people build Web sites encompassing a wide range of noncommercial activity, including education, philanthropy, personal projects, arts and culture, community and civic activities, social and fraternal organizations, and much much more.